Règles

Les règles de l’ITTF
Manuel ITTF 2013/2014
Index Description
1 CONSTITUTION
1.01 NOM
1.01.01 La Fédération sera appelée La Fédération Internationale de Tennis, appelé ailleurs dans cette Constitution par son titre abrégé « ITTF« .
1.02.01 L’ITTF est composé des organisations de tennis de table affiliées, mentionné ailleurs dans le Règlement que « Associations », régissant le sport en conformité avec les principes de l’ITTF dans un territoire généralement considéré comme constituant une unité nationale, historique ou autre.
1.02.02 L’ITTF est un organisme sans but lucratif régie par l’article 60 et ses dérivés du Code civil suisse, il est doté de la personnalité juridique et de ses membres, dirigeants et employés ne sont pas responsables de ses dettes.
1.02.03 Les associations ne doivent pas être considérés comme des agents de l’ITTF.
1.03 PRINCIPES
1.03.01 Les principes de l’ITTF sont, l’unité d’action général, le respect mutuel des associations dans leurs rapports avec l’autre et de l’inadmissibilité de la discrimination contre les associations ou les particuliers sur raciales raisons, politiques, religieuses ou autres.
1.03.02 L’ITTF s’engage à fournir un environnement sportif et de travail dans lequel tous les individus sont traités avec respect et dignité. Chaque individu a le droit de participer et de travailler dans un environnement qui favorise l’égalité des chances et interdit les pratiques discriminatoires.
1.03.03 L’ITTF s’engage à fournir un environnement sportif exempt de harcèlement sur aucune base, sans exception.
1.03.03.01 Le Comité exécutif prendra les sanctions disciplinaires appropriées des avertissements aux exclusions de toutes sortes d’activités dans l’ITTF, quand une plainte de harcèlement a été étayée. Les mêmes sanctions disciplinaires doivent être imposées que si une fausse accusation a été prouvée
1.03.04 L’ITTF doit respecter les principes généraux et fondamentaux de la Charte olympique et le Manuel de l’IPC et aucune disposition de la présente Constitution est réputée entrer en conflit avec déroger à ces principes
1.03.05 L’ITTF doit coopérer avec le CIO, l’ASOIF, SportAccord, IPC et d’autres organisations qui le reconnaissent comme l’autorité de contrôle et d’administration pour le tennis de table dans le monde entier.
1.03.05 L’ITTF doit coopérer avec le CIO, l’ASOIF, l’AGFIS, de l’IPC et d’autres organisations qui le reconnaissent comme l’autorité de contrôle et d’administration pour le tennis de table dans le monde entier.
1.04 OBJETS
1.04.01 Les objets de l’ITTF sont:
1.04.01.01 à respecter les principes de l’ITTF et de développer l’esprit d’amitié et d’assistance mutuelle entre les associations et les acteurs;
1.04.01.02 de réglementer les relations entre les associations et entre les associations et autres organisations;
1.04.01.03 à rechercher l’amélioration continue de la norme technique de tennis de table et de l’étendue de la participation dans le sport à travers le monde;
1.04.01.04 à favoriser la concurrence sportive conviviale et pour éliminer les pratiques déloyales et antisportif, par exemple la fixation de match, match corruption, les paris irréguliers et illégaux et l’utilisation de drogues pour améliorer la performance;
1.04.01.05 d’établir et de maintenir les lois de tennis de table et le Règlement pour les compétitions internationales;
1.04.01.06 de publier le texte standard, qui est le texte anglais, du Règlement, constitué de la Constitution, les lois et les règlements;
1.04.01.07 d’encourager la publication du règlement dans d’autres langues et de vérifier l’exactitude de ces publications;
1.04.01.08 de promouvoir et de superviser compétitions pour le titre mondial, olympiques et paralympiques;
1.04.01.09 d’utiliser les fonds de l’ITTF qui peut être opportun dans l’intérêt de tennis de table international;
1.04.01.10 à s’efforcer d’accroître la participation à tous les niveaux, pour améliorer la popularité de ce sport, de développer de nouvelles sources de revenus, et de gérer le sport à travers un processus de planification systématique;
1.04.01.11 pour encourager les joueurs, entraîneurs et officiels à présenter le sport positivement dans les meilleures façons de manière à améliorer son image.
1.04.01.12 à encourager et à soutenir la promotion des femmes dans le sport à tous les niveaux et à assurer une représentation significative des femmes dans les comités de l’ITTF, commissions et groupes de travail.
1,05 GESTION
1.05.01 L’organe directeur de l’ITTF est l’assemblée générale, composée des représentants des associations assemblés.
1.05.01.01 Chaque association a droit à deux représentants, visés ailleurs dans la présente Constitution comme «délégués» à une assemblée générale.
1.05.01.02 Il y aura une assemblée générale annuelle, appelé ailleurs dans la présente Constitution comme «AGA».
1.05.02 Entre AGA le travail de l’ITTF est géré, conformément à la politique décidée par l’assemblée générale, par un conseil d’administration, mentionné ailleurs dans la présente Constitution comme Gboard h, à laquelle l’assemblée générale peut déléguer certains de ses pouvoirs, à la requête d’au moins un quart (1/4) des associations ne sont pas arriérés, l’assemblée générale peut décider de traiter une question normalement déléguée à un autre organisme de l’ITTF ou décidée par ce corps.
1.05.02.01 Le Conseil est composé du président, vice-présidents, présidents des fédérations continentales ou à leurs représentants, le président de la commission des athlètes ou son délégué et et 32 représentants continentaux.
1.05.02.02 Présidents des comités et commissions et la technique et les femmes dans des commissaires sportifs sont invités à assister à l’assemblée générale annuelle et le conseil d’administration réunions en tant que conseillers experts sans droit de vote (à compter du 1er Juillet 2013).
1.05.02.03 Le Conseil se réunit au besoin pendant la période de l’AGA, mais ne s’y exercer ses activités par correspondance.
1.05.03 Un comité exécutif a le pouvoir de traiter toutes les affaires courantes ou urgentes, faire rapport au Conseil à sa prochaine réunion.
1.05.03.01 Le Comité exécutif est composé du président et huit vice-présidents exécutifs dont un sera désigné par le président comme vice-président et un autre est responsable des finances, le président de la commission des athlètes, ou son délégué, doit être un membre ex officio du Comité exécutif sans droit de vote.
1.05.03.02 Le Comité exécutif se réunit au cours de la période de l’AGA et sinon sur convocation du président.
1.05.03.03 Le Comité exécutif détermine les termes de référence pour tous les comités, commissions, groupes de travail ou des panneaux que le conseil d’administration ou le Comité exécutif peut établir de temps à autre.